Union des Canaux d'Ille et Corbere
Union des Canaux d'Ille et Corbère
Delib 1 Election du President et Vice-President_tpn
Délib 2 Rôle exceptionnel
Delib 3 Bases de repartition des depenses_tpn
Memoire Bases de Répartition des Dépenses
Délib 4 Budget 26_tpn
Délib 5 Délégués à l’Union
Délib 6 Délégués à l’ACAV
Deliberation 7- 8 Approbation base repartition des depenses et role 2026_tpn
Délib 9 Validation des comptes 2025_tpn
Délib 10 Affectation des résultats 2025_tpn
Délib 1 Budget Primitif 2025
Délib 2 Validation des comptes 2024
Délib 3 Affectation des résultats
Délib 4 Role 2025
Délib 5 Non-valeurs
Délib 6 Role 2025
Délib 7 dématerialisation des @ctes
Délib 9 Délib non-valeur
Délib 8 Emprunt
Délib 1 Budget Primitif 24
Délib 2 Election du Président et Vice-Président
Délib 3 Délégués à l’Union
Délib 4 Représentant à l’ACAV
Délib 5 Comptes 2023
Délib 6 Affectation des résultats
Délib 7 DM1
Délib 8 Augmentation de la redevance
Délib 9 Role 2024
FAQ Canal d’Ille